AEROCOUNT

Marque suisse · 381524 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381524
Numéro de demande
02795/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 avr. 1990
Enregistrée
13 févr. 1991
Publiée
4 avr. 1991
Radiée
15 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.04.1990Dépôt de la marque renouvelée: 10.04.1990Deposito del marchio prorogato: 10.04.1990 mit Uebertragung von Maschinenfabrik Rieter AG, Winterthur, und abgeänderte
Renouvelle
247002
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Spinnereimaschinen und deren Teile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

  2. 4 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 04.04.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.