ACCRODUR

Marque suisse · 381588 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381588
Numéro de demande
03769/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 mai 1990
Enregistrée
13 févr. 1991
Publiée
5 avr. 1991
Radiée
20 déc. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produit chimique, à savoir pont d'adhérence pour le traitement de surfaces minérales lisses ou peu absorbantes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.12.2010

  2. 21 mars 1997

    Transféré

    Titulaire
    Alliance Commerciale SA, 111, chemin du Pont-du-, Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates → Maurice Neri, 9, route du Jura, 1296 Coppet

    Publié dans la FOSC No 55 du 21.03.1997

  3. 5 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 65 du 05.04.1991

Parties

Titulaire

Maurice Neri

1296 Coppet

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.