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Marque suisse · 381641 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381641
Numéro de demande
02559/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 mars 1990
Enregistrée
15 févr. 1991
Publiée
8 avr. 1991
Radiée
1 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.03.1990Dépôt de la marque renouvelée: 30.03.1990Deposito del marchio prorogato: 30.03.1990
Renouvelle
245963
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Insektizid.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.11.2010

  2. 24 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, 4002 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001

  3. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Postfach, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  4. 8 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 66 du 08.04.1991

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.