CAVE DU CHEVAL NOIR

Marque suisse · 381644 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381644
Numéro de demande
07036/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 sept. 1990
Enregistrée
18 févr. 1991
Publiée
8 avr. 1991
Protégée jusqu’au
27 sept. 2030
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins et eaux-de-vie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

  2. 26 févr. 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    Pierre-Albert Luyet, Avocat et Notaire, 14, rue des Vergers, 1950 Sion (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

  3. 26 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bastien GEIGER, Avocat, 5, rue Prévost-Martin, 1211 GENEVE 4

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

  4. 14 juil. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  5. 8 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 66 du 08.04.1991

Parties

Titulaire

Michel Zuchuat

1950 Sion

Mandataire

Bastien GEIGER Avocat

1211 GENEVE 4

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.