Marque figurative

Marque suisse · 381669 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381669
Numéro de demande
02661/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 avr. 1990
Enregistrée
21 févr. 1991
Publiée
9 avr. 1991
Radiée
8 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Caoutchouc, plastiques et isolants

Rohre und Rohrleitungen ganz oder hauptsächlich aus unedlen Metallen und deren Legierungen; Bestand- und Zubehörteile zu allen vorgenannten Waren, soweit in Klasse 6 enthalten. Kunststoffbeschichtete Rohre und Rohrleitungen aus Metall oder Metall-Legierungen; Bestand- und Zubehörteile zu allen vorgenannten Waren, soweit in Klasse 17 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.11.2010

  2. 9 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 09.04.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.