Grâce
Marque suisse · 381672 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 381672
- Numéro de demande
- 02821/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Grâce ((fig.))
- Déposée
- 9 avr. 1990
- Enregistrée
- 21 févr. 1991
- Publiée
- 9 avr. 1991
- Protégée jusqu’au
- 9 avr. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.09.02, 24.09.03, 24.09.05, 24.09.09, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.16, 27.05.01, 27.05.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace. Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.03.2020
- 17 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 5 août 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Grace Foods Limited, Clarendon House, Church Street, P.O. Box HM1022, Hamilton HM 11, Bermudes → Grace Foods Limited, Cedar House,, 41 Cedar Avenue, Hamilton HM12, Bermudes
Publié dans la FOSC No 148 du 05.08.2002
- 9 avr. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 67 du 09.04.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.