BTR

Marque suisse · 381676 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381676
Numéro de demande
02951/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BTR ((fig.))
Déposée
12 avr. 1990
Enregistrée
21 févr. 1991
Publiée
9 avr. 1991
Radiée
15 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 12.04.1990Dépôt de la marque renouvelée: 12.04.1990Deposito del marchio prorogato: 12.04.1990
Renouvelle
245866
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, plus spécialement plaques en béton pour toiture humide.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

  2. 23 mars 1999

    Transféré

    Titulaire
    BTR Prébéton S.A., Ley Outre, 1023 Crissier → Vibeton AG, Wylihof, Luterbach, 4543 Deitingen

    Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.1999

  3. 9 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 09.04.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.