SEA HORSE

Marque suisse · 381677 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381677
Numéro de demande
02962/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SEA HORSE ((fig.))
Déposée
17 avr. 1990
Enregistrée
21 févr. 1991
Publiée
9 avr. 1991
Radiée
22 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigarettes, cigares, manilles et tabacs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.11.2010

  2. 30 août 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 30.08.2010

  3. 8 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dres. H.R. + L. Bener, Advokatur + Notariat, 7000 Chur → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 08.07.2008

  4. 9 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 09.04.1991

Parties

Titulaire

Gallaher Limited

Members Hill, Brooklands Road, GB- Weybridge (Surrey KT13 0QU), GB

Mandataire

JT International SA

JT International S.A. Intellectual Property

Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.