ARTABAN

Marque suisse · 381751 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381751
Numéro de demande
02782/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 avr. 1990
Enregistrée
22 févr. 1991
Publiée
12 avr. 1991
Radiée
15 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.04.1990Dépôt de la marque renouvelée: 09.04.1990Deposito del marchio prorogato: 09.04.1990 avec modification du siège de l'entreprise
Renouvelle
245413
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

  2. 12 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 70 du 12.04.1991

Parties

Titulaire

Brügger-von Tobel AG

Wylerstrasse 121, 3003 Berne

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.