ELAN

Marque suisse · 381755 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381755
Numéro de demande
03291/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 avr. 1990
Enregistrée
22 févr. 1991
Publiée
12 avr. 1991
Radiée
29 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.04.1990Dépôt de la marque renouvelée: 27.04.1990Deposito del marchio prorogato: 27.04.1990 mit Uebertragung von Bombardier Limited, Valcourt (Quebec, Kanada)
Renouvelle
248486
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Schneefahrzeuge und deren Bestandteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.11.2010

  2. 5 nov. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8006 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2007

  3. 12 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 70 du 12.04.1991

Parties

Titulaire

Bombardier Inc.

800, René-Lévesque Blvd. West, 17th Floor, Montreal (Quebec H3B 1Y8), CA

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.