Marque figurative
Marque suisse · 381818 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 381818
- Numéro de demande
- 02218/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 mars 1990
- Enregistrée
- 6 mars 1991
- Publiée
- 17 avr. 1991
- Protégée jusqu’au
- 13 mars 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.09, 02.01.03, 02.01.16, 02.01.18, 07.03.04, 07.03.08, 07.05.10, 13.01.06, 19.01.01, 19.01.05
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle → Schenk Suisse S.A., Chemin du Grand Cru 7, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 10 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 10 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 29 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 29 août 2023
Fusionné
- Titulaire
- Bolle & Cie S.A., 75, rue Louis-de-Savoie, 1110 Morges → Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 10 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.01.2020
- 17 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 17 nov. 2003
Transféré
- Titulaire
- Merminod-Vins, 78, Grand'Rue, 1180 Rolle → Bolle & Cie S.A., 75, rue Louis-de-Savoie, 1110 Morges
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 221 du 17.11.2003
1 entrée antérieure
- 17 avr. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 73 du 17.04.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.