Marque figurative

Marque suisse · 381828 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381828
Numéro de demande
02793/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 avr. 1990
Enregistrée
6 mars 1991
Publiée
17 avr. 1991
Radiée
15 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papeteriewaren; Kuverts und andere flachpackfähige Verpackungs- oder Versandbehältnisse aus falzfähigem Material; nämlich aus Papier auf Cellulose- oder Kunststoffbasis; Briefkuverts; Versandumschläge, einschliesslich Kuverts und Briefkuverts, mit abtrennbarem Talon.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

  2. 17 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 17.04.1991

Parties

Titulaire

H. Goessler Aktiengesellschaft

Binzstrasse 24, 8003 Zürich

Mandataire

Ritscher & Seifert

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.