SAPL

Marque suisse · 381860 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381860
Numéro de demande
05693/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SAPL ((fig.))
Déposée
30 juil. 1990
Enregistrée
30 janv. 1991
Publiée
17 avr. 1991
Radiée
7 mars 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Supports d'enregistrements magnétiques, matériel d'instruction et d'enseignement.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.03.2011

  2. 17 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 17.04.1991

Parties

Titulaire

Castle Publications SA

c/o Société Fiduciaire du Molard SA, 17, blv. Helv., 1207 Genève

Mandataire

Michel Sandoz Avocat

1211 Genève 3

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.