EHSS
Marque suisse · 381866 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 381866
- Numéro de demande
- 06562/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- EHSS ((fig.))
- Déposée
- 6 sept. 1990
- Enregistrée
- 6 mars 1991
- Publiée
- 18 avr. 1991
- Radiée
- 11 avr. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Medizinische Apparate.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 avr. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 11.04.2011
- 18 avr. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.1991
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.