M
Marque suisse · 382063 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 382063
- Numéro de demande
- 04017/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M ((fig.))
- Déposée
- 9 févr. 1990
- Enregistrée
- 14 mars 1991
- Publiée
- 26 avr. 1991
- Radiée
- 13 sept. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 22.05.1990Dépôt de la marque renouvelée: 22.05.1990Deposito del marchio prorogato: 22.05.1990 con modificazione della lista dei prodotti
- Renouvelle
- 245153
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Orologi, gioielli, argenteria.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.09.2010
- 26 avr. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 80 du 26.04.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.