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Marque suisse · 382082 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382082
Numéro de demande
04578/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ub ((fig.))
Déposée
18 avr. 1990
Enregistrée
14 mars 1991
Publiée
26 avr. 1991
Radiée
22 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.11.2010

  2. 26 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 80 du 26.04.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.