PASSEPORT BLEU

Marque suisse · 382174 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382174
Numéro de demande
07812/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 oct. 1990
Enregistrée
14 mars 1991
Publiée
3 mai 1991
Radiée
13 déc. 1991
Motif
Jugement
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Bücher, Zeitschriften, Zeitungen, gastronomische Führer, Kochbücher, Rezepte, Reiseführer und Prospekte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 1992

    Modification

    Publié dans la FOSC No 3 du 08.01.1992

  2. 3 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 03.05.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.