CHRONOPATCH

Marque suisse · 382201 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382201
Numéro de demande
07303/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 oct. 1990
Enregistrée
21 mars 1991
Publiée
6 mai 1991
Radiée
9 mai 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et systèmes pour l'administration de médicaments et substances à usage médical et vétérinaire. Dispositifs et systèmes de libération prolongée de médicaments compris dans la classe 10. Pompes implantables programmables. Pompes médicales ou vétérinaires programmables à usage unique. Pompes à cassettes pour l'administration de médicaments et substances pharmaceutiques ou vétérinaires. Dispositifs pour l'administration programmable de médicaments à travers la peau compris dans la classe 10.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.05.2011

  2. 22 juil. 1992

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Debiotech S.A., 2, route de Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne → Debiotech S.A., 17, rue des Terreaux, 1003 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.1992

  3. 6 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 86 du 06.05.1991

Parties

Titulaire

Débiotech S.A.

Debiotech S.A.

17, rue des Terreaux, 1003 Lausanne

Mandataire

Debiopharm International SA

Debiopharm S.A.

17, rue des Terreaux, 1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.