IMD INTERNATIONAL
Marque suisse · 382231 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 382231
- Numéro de demande
- 06530/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- IMD INTERNATIONAL ((fig.))
- Déposée
- 5 sept. 1990
- Enregistrée
- 21 mars 1991
- Publiée
- 6 mai 1991
- Protégée jusqu’au
- 5 sept. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.03.01, 01.03.15, 26.07.05, 27.05.01, 27.05.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés
Supports de données enregistrées, programmes d'ordinateurs enregistrés dans les domaines de l'enseignement et de l'instruction; cours, manuels d'instruction et d'enseignement, livres, publications; matériel pédagogique, d'information, d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils; logiciels non enregistrés se rapportant à l'enseignement, à la culture et à la formation.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
- 21 juil. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 6 mai 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 86 du 06.05.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.