GRAINS DE VALS

Marque suisse · 382276 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382276
Numéro de demande
07264/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
GRAINS DE VALS ((fig.))
Déposée
13 mars 1991
Enregistrée
2 avr. 1991
Publiée
7 mai 1991
Protégée jusqu’au
13 mars 2031
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
25.03.01, 25.03.13, 27.05.01, 27.05.24
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Grains purgatifs de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2021

  2. 17 sept. 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Société anonyme de Marques, c/o Etude notaire Burnier, 3, rue César-Soulié, 1260 Nyon → Société anonyme de Marques, Route de Divonne 45, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 17.09.2019

  3. 26 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.01.2011

  4. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  5. 7 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.