GRAINS DE VALS
Marque suisse · 382277 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 382277
- Numéro de demande
- 07265/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- GRAINS DE VALS ((fig.))
- Déposée
- 24 sept. 1989
- Enregistrée
- 2 avr. 1991
- Publiée
- 7 mai 1991
- Protégée jusqu’au
- 24 sept. 2029
- Remarques
- La marque s'est imposée dans le commerce.Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.10.1989Dépôt de la marque renouvelée: 02.10.1989Deposito del marchio prorogato: 02.10.1989 avec modificaion de l'indication des produits
- Renouvelle
- 241535
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 20.05.01, 25.01.15, 25.01.19, 26.04.02, 26.04.09, 26.04.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Grains purgatifs de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Société anonyme de Marques, c/o Etude notaire Burnier, 3, rue César-Soulié, 1260 Nyon → Société anonyme de Marques, Route de Divonne 45, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 17.09.2019
- 14 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
- 9 sept. 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
- 9 sept. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
- 7 mai 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1991
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.