LE SANSONNET

Marque suisse · 382316 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382316
Numéro de demande
04049/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 avr. 1990
Enregistrée
3 avr. 1991
Publiée
8 mai 1991
Radiée
29 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.06.1990Dépôt de la marque renouvelée: 01.06.1990Deposito del marchio prorogato: 01.06.1990 avec modification du siège de l'entreprise et de l'indication des produits
Renouvelle
246078
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de toutes sortes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.11.2010

  2. 22 déc. 1993

    Transféré

    Titulaire
    UVAVINS (Cave de la Côte), Case postale, 1131 Tolochenaz → W. Staiger Vins, 46, avenue de Morges, 1004 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1993

  3. 8 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.1991

Parties

Titulaire

W. Staiger Vins

46, avenue de Morges, 1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.