FOSAM

Marque suisse · 382371 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382371
Numéro de demande
04549/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 mai 1990
Enregistrée
8 avr. 1991
Publiée
13 mai 1991
Radiée
13 déc. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 13.06.1990Dépôt de la marque renouvelée: 13.06.1990Deposito del marchio prorogato: 13.06.1990 mit abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
246734
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Cosmétiques et produits de nettoyage

Chemische Produkte für industrielle, technische und wissenschaftliche Zwecke. Konservierungsmittel; Klebstoffe; Düngemittel, Phosphor bzw. Phosphorverbindungen enthaltend; Enthärtungsmittel; Kalklösemittel; Reinigungsmittel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.12.2010

  2. 23 nov. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Chemische Fabrik Uetikon, 8707 Uetikon am See → CU Chemie Uetikon AG, 8707 Uetikon

    Publié dans la FOSC No 227 du 23.11.1998

  3. 13 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 13.05.1991

Parties

Titulaire

Chemie Uetikon AG

CU Chemie Uetikon AG

8707 Uetikon

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.