ACCOMPLIS

Marque suisse · 382418 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382418
Numéro de demande
08462/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ACCOMPLIS ((fig.))
Déposée
13 sept. 1990
Enregistrée
16 avr. 1991
Publiée
15 mai 1991
Radiée
18 avr. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Computerprogramme; magnetische und optische Datenträger. Druckereierzeugnisse; Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Papierbänder und Karten für die Aufzeichnung von Computerprogrammen und Daten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.04.2011

  2. 5 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  3. 15 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 92 du 15.05.1991

Parties

Titulaire

ICI Chemicals & Polymers Limited

The Heath, GB- Runcorn (Cheshire WA7 4QF), GB

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.