LE CAID
Marque suisse · 382430 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 382430
- Numéro de demande
- 09059/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LE CAID ((fig.))
- Déposée
- 26 déc. 1990
- Enregistrée
- 16 avr. 1991
- Publiée
- 15 mai 1991
- Radiée
- 1 août 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Produits agricoles et horticoles
Dattes et fruits conservés, séchés et cuits; fruits frais.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.08.2011
- 15 mai 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 92 du 15.05.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.