MOD'PLASTIA
Marque suisse · 382435 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 382435
- Numéro de demande
- 08493/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 nov. 1989
- Enregistrée
- 16 avr. 1991
- Publiée
- 15 mai 1991
- Radiée
- 21 juin 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Vêtements et chaussures
Appareils de ventilation et de chauffage, véhicules automobiles et accessoires compris dans la classe 12, glissières et consoles pour voitures, radios et autres appareils électriques pour véhicules, à savoir lampes de poche, aspirateurs, montres, lampes halogènes, sièges pour véhicules, housses pour véhicules et housses de sièges, casques et bacs à casque, combinaisons et autres vêtements pour motards et automobilistes, harnais de sécurité pour conducteurs et passagers de voitures, sangles et boucles de sécurité ainsi que protèges-épaules pour la sécurité des motards et conducteurs, extincteurs, tableaux panneaux d'affichages avec lettres et chiffres amovibles, lecteurs de carte halogène, stabilisateurs de phares de voitures et motos, dispositifs à vis pour ajuster l'orientation des phares, appareils de chronométrage; coupes-circuits, dispositifs de fermeture pour capots d'automobiles, tableaux de bord, calandres, ailerons stabilisateurs pour automobiles, pommeaux pour leviers de vitesses d'automobiles, volants et moyeux pour voitures.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.06.2010
- 7 oct. 1991
Transféré
- Titulaire
- Exauto, Immeuble l'Orient, 10, Place de, la Gare de la Part Dieu, F-69003 Lyon, France → Mod'Plastia International, 9, Rue des Novalles, F-21240 Talant, France
Publié dans la FOSC No 193 du 07.10.1991
- 15 mai 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 92 du 15.05.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.