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Marque suisse · 382459 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382459
Numéro de demande
09151/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 févr. 1991
Enregistrée
16 avr. 1991
Publiée
16 mai 1991
Radiée
26 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café et extraits de café, succédanés de café et extraits de succédanés de café, mélanges de café et de chicorée; thé et extraits de thé; chocolat et préparations à base de chocolat; cacao et préparations à base de cacao; confiserie et sucreries; sucre, farine, préparations alimentaires à base de céréales ou de riz; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie; glaces comestibles et sorbets, produits pour la préparation de glaces comestibles et de sorbets, gâteaux glacés; miel et succédanés de miel; snacks et entremets; desserts, pouddings.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.09.2011

  2. 23 juil. 1991

    LPS

    LPS
    Café et extraits de café, succédanés de café et extraits de succédanés de café, mélanges de café et de chicorée; thé et extraits de thé; chocolat et préparations à base de chocolat; cacao et préparations à base de cacao; confiserie et sucreries; sucre, farine, préparations alimentaires à base de céréales ou de riz; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie; glaces comestibles et sorbets, produits pour la préparation de glaces comestibles et de sorbets, gâteaux glacés; miel et succédanés de miel; snacks et entremets; desserts, pouddings. → Café et extraits de café, succédanés de café et extraits de succédanés de café, mélanges de café et de chicorée; thé et extraits de thé; chocolat et préparations à base de chocolat; cacao et préparations à base de cacao; confiserie et sucreries; sucre, farine, préparations alimentaires à base de céréales ou de riz; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie; glaces comestibles et sorbets, produits pour la préparation de glaces comestibles et de sorbets, gâteaux glacés; miel et succédanés de miel; snacks et entremets; desserts, pouddings.
    Classification internationale
    5,29-30 → 30

    Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.1991

  3. 16 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 16.05.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.