RENAULT SAFRANE

Marque suisse · 382603 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382603
Numéro de demande
02450/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 mars 1990
Enregistrée
23 avr. 1991
Publiée
27 mai 1991
Radiée
23 oct. 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.10.2020

  2. 13 janv. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.01.2010

  3. 23 juin 2003

    Transféré

    Titulaire
    Regie Nationale des, Usines Renault, 8/10, Avenue Emile Zola, F-92100 Boulogne Billancourt, France → Renault s.a.s., 92100 Boulogne-Billancourt, France
    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété, Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  4. 27 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.1991

Parties

Titulaire

RENAULT S.A.S.

Renault s.a.s.

92100 Boulogne-Billancourt, FR

Mandataire

Ammann Ingénieurs-Conseils en propriété intellectuelle SA Berne

Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété Intellectuelle SA Berne

Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.