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Marque suisse · 382623 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382623
Numéro de demande
00011/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 janv. 1991
Enregistrée
23 avr. 1991
Publiée
27 mai 1991
Radiée
8 août 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Sanitärarmaturen, insbesondere Mischdüsen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.08.2011

  2. 4 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun Braun Héritier Eschmann AG, Patentanwälte VSP, Holbeinstrasse 36-38, Postfach 160, 4003 Basel → Hans Rudolf GACHNANG, Patentanwalt, Badstrasse 5,, Postfach 323, 8501 Frauenfeld

    Publié dans la FOSC No 105 du 04.06.2007

  3. 10 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A. Braun Braun Héritier Eschmann AG, Patentanwälte VSP, Holbeinstrasse 36-38, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 109 du 10.06.2002

  4. 27 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.