ROYCE
Marque suisse · 382690 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 382690
- Numéro de demande
- 03756/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 avr. 1990
- Enregistrée
- 26 avr. 1991
- Publiée
- 29 mai 1991
- Protégée jusqu’au
- 28 avr. 2030
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.05.1990Dépôt de la marque renouvelée: 15.05.1990Deposito del marchio prorogato: 15.05.1990 mit Uebertragung von <Fortima> Import Export R. H. Vogt, Grenchen
- Renouvelle
- 246085
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Uhrenartikel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kocher AG, Sulgeneckstrasse 35, 3007 Bern → Kocher AG, c/o Christoph Landolt, Schützenstrasse 24, 4900 Langenthal
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 25 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 30 juil. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2009
- 20 juil. 2009
Transféré
- Titulaire
- Kocher AG, Sulgeneckstrasse 38, 3007 Bern → Kocher AG, Sulgeneckstrasse 35, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 20.07.2009
- 29 juin 2009
Transféré
- Titulaire
- TUTIMA Uhrenfabrik GmbH., Trendelbuscher Weg 16-18, 2875 Ganderkesee, Allemagne → Kocher AG, Sulgeneckstrasse 38, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 29.06.2009
- 8 sept. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 08.09.2008
- 26 août 2008
Transféré
- Titulaire
- Fortima Trading AG, Viaduktstrasse 5, 2540 Grenchen → TUTIMA Uhrenfabrik GmbH., Trendelbuscher Weg 16-18, 2875 Ganderkesee, Allemagne
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.08.2008
1 entrée antérieure
- 29 mai 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.