Marque figurative
Marque suisse · 382732 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 382732
- Numéro de demande
- 02246/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 mars 1990
- Enregistrée
- 29 avr. 1991
- Publiée
- 30 mai 1991
- Protégée jusqu’au
- 19 mars 2030
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.03.1990Dépôt de la marque renouvelée: 19.03.1990Deposito del marchio prorogato: 19.03.1990 mit Firmaänderung
- Renouvelle
- 245813
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.04.02, 26.04.09, 26.04.18, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.14, 27.05.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Instrumente und Apparate zum Messen und Prüfen, Ton- und Bildaufzeichnungs und -wiedergabegeräte, Instrumente und Einrichtungen zur Minderung oder Unterdrückung von Lärm und Störungen bei der Aufzeichnung sowie zur Uebermittlung und Wiedergabe von Ton-, Bild- und anderen Signalen; Magnetbänder, Platten und andere Signalspeicher.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.02.2020
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 30 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.12.2009
- 28 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans Swissreg le 28.12.2009
- 30 mai 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.