Marque figurative

Marque suisse · 382751 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382751
Numéro de demande
03308/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 avr. 1990
Enregistrée
29 avr. 1991
Publiée
31 mai 1991
Radiée
18 nov. 2020
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.04.1990Dépôt de la marque renouvelée: 24.04.1990Deposito del marchio prorogato: 24.04.1990
Renouvelle
246527
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques

Produits chimiques et biologiques entrant dans la fabrication de produits et spécialités pharmaceutiques, hygiéniques, diététiques, dentaires, cosmétiques et vétérinaires; produits et spécialités pharmaceutiques, hygiéniques, diététiques, dentaires, cosmétiques et vétérinaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 10 févr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.02.2010

  3. 31 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 31.05.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.