NAPOLEON EAU-DE-VIE DE VIN
Marque suisse · 382761 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 382761
- Numéro de demande
- 03491/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NAPOLEON EAU-DE-VIE DE VIN ((fig.))
- Déposée
- 7 mai 1990
- Enregistrée
- 29 avr. 1991
- Publiée
- 3 juin 1991
- Protégée jusqu’au
- 7 mai 2030
- Classification de Vienne
- 03.01.01, 03.01.20, 05.07.10, 05.13.04, 05.13.07, 05.13.08, 25.01.09, 25.01.10, 26.04.02, 26.04.07, 26.04.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Spirituosen französischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Coop Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop-Gruppe Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
- 30 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
- 2 nov. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Coop Schweiz, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 28 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.04.2010
- 20 sept. 1996
Transféré
- Titulaire
- Bernische Grossmosterei, Worb AG, 3076 Worb → Coop Schweiz, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel
- Mandataire
- Coop Schweiz,, Rechtsabteilung, Thiersteinerallee 12, Postfach 2550, 4053 Basel (supprimé)
Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996
- 3 juin 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.