HORPAN

Marque suisse · 382855 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382855
Numéro de demande
00456/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 janv. 1991
Enregistrée
13 mai 1991
Publiée
6 juin 1991
Radiée
29 août 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Revêtements métalliques et non métalliques pour la construction.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2011

  2. 6 juin 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.1991

Parties

Titulaire

Heinrich Wyss

3047 Bremgarten b. Bern

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.