SWISSPERFO
Marque suisse · 382913 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 382913
- Numéro de demande
- 02804/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 avr. 1990
- Enregistrée
- 14 mai 1991
- Publiée
- 10 juin 1991
- Radiée
- 15 nov. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.04.1990Dépôt de la marque renouvelée: 10.04.1990Deposito del marchio prorogato: 10.04.1990 avec modification de la raison sociale et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 248903
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments
Machines à commande numérique à savoir tours à banc, fraiseuses, robots industriels, machines à graver, machines d'assemblages; appareils à encoder, appareils pour le traitement des informations codées; logiciels; tous les produits précités qui composent des systèmes étant de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2010
- 10 juin 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 109 du 10.06.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.