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Marque suisse · 382924 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382924
Numéro de demande
03377/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 mai 1990
Enregistrée
14 mai 1991
Publiée
10 juin 1991
Radiée
6 déc. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses; lubrifiants; combustibles (y compris les essences pour moteurs).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.12.2010

  2. 20 juin 2005

    Transféré

    Titulaire
    Shell International, Petroleum Company Limited, Shell Centre, GB- Londres SE1 7NA, Royaume-Uni → Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005

  3. 10 juin 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 109 du 10.06.1991

Parties

Titulaire

Shell Brands International AG

Baarermatte, 6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.