Batavia

Marque suisse · 382961 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382961
Numéro de demande
00881/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Batavia ((fig.))
Déposée
1 févr. 1990
Enregistrée
16 mai 1991
Publiée
11 juin 1991
Radiée
6 sept. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabacs de Java, cigares et cigarettes renfermant d'une manière prépondérante du tabac de Java.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.09.2010

  2. 11 juin 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 11.06.1991

Parties

Titulaire

Burrus Holding SA

17, route de France, 2926 Boncourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.