ORSAT LES VILLAGES

Marque suisse · 382982 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382982
Numéro de demande
03395/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ORSAT LES VILLAGES ((fig.))
Déposée
24 avr. 1990
Enregistrée
16 mai 1991
Publiée
13 juin 1991
Radiée
29 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.11.2010

  2. 13 juin 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.1991

Parties

Titulaire

CAVES ORSAT S.A.

Caves Orsat SA

99, Levant Case postale 471, 1920 Martigny

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.