Marque figurative

Marque suisse · 382996 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382996
Numéro de demande
03620/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 mai 1990
Enregistrée
16 mai 1991
Publiée
13 juin 1991
Radiée
13 déc. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gold, Silber- und Platinwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.12.2010

  2. 13 juin 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.1991

Parties

Titulaire

Beatrice Chiquet Wenk

4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.