ZAP

Marque suisse · 383002 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383002
Numéro de demande
01546/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ZAP ((fig.))
Déposée
11 mars 1991
Enregistrée
16 mai 1991
Publiée
13 juin 1991
Radiée
17 oct. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages · Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie; produits en cuir et en imitations de cuir compris dans la classe 18; malles, valises, parapluies, parasols, sacs, sacs à main ou de voyage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2011

  2. 13 juin 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.1991

Parties

Titulaire

ZAP Eltschinger, Gendre, Gobet

38, avenue de Beauregard, 1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.