OMETA

Marque suisse · 383024 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383024
Numéro de demande
04138/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 mai 1990
Enregistrée
21 mai 1991
Publiée
14 juin 1991
Radiée
3 janv. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Pflanzen und Früchte aller Arten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2011

  2. 9 mars 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Häberli Obst- und Beeren-, zentrum AG, Stocken, 9315 Neukirch (Egnach) → PROPLANT AG, Stocken, 9315 Neukirch-Egnach

    Publié dans Swissreg le 09.03.2010

  3. 14 juin 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 14.06.1991

Parties

Titulaire

PROPLANT AG

Stocken, 9315 Neukirch-Egnach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.