Marque figurative

Marque suisse · 383035 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383035
Numéro de demande
04002/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 mai 1990
Enregistrée
21 mai 1991
Publiée
14 juin 1991
Radiée
27 déc. 2010
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
gold, rot, und weiss.
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.12.2010

  2. 21 déc. 2010

    Mandataire radié

    Mandataire
    Abatron-Patentbüro AG, Altstetterstrasse 224, Postfach, 8048 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.12.2010

  3. 14 juin 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 14.06.1991

Parties

Titulaire

Sreten Veljkovic

5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.