SWISS-MAIL COUVERTS
Marque suisse · 383039 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 383039
- Numéro de demande
- 04040/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SWISS-MAIL COUVERTS ((fig.))
- Déposée
- 28 mai 1990
- Enregistrée
- 21 mai 1991
- Publiée
- 14 juin 1991
- Radiée
- 23 déc. 2020
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Druckereierzeugnisse schweizerischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 17 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 14 juin 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 113 du 14.06.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.