TOQUE d'OR
Marque suisse · 383107 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 383107
- Numéro de demande
- 04588/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TOQUE d'OR ((fig.))
- Déposée
- 15 juin 1990
- Enregistrée
- 24 mai 1991
- Publiée
- 20 juin 1991
- Radiée
- 17 janv. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, volaille et gibier et tous produits à base de viande, volaille et gibier, frais ou en conserves.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2011
- 20 juin 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.