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Marque suisse · 383252 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383252
Numéro de demande
01267/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 févr. 1991
Enregistrée
28 mai 1991
Publiée
28 juin 1991
Radiée
26 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Medizinische Hörgeräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.09.2011

  2. 28 juin 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 123 du 28.06.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.