PROTOCOLE
Marque suisse · 383259 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 383259
- Numéro de demande
- 01449/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 mars 1991
- Enregistrée
- 28 mai 1991
- Publiée
- 28 juin 1991
- Protégée jusqu’au
- 4 mars 2031
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Articles en métaux précieux ou en plaqué. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.05.2020
- 8 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.12.2010
- 26 mars 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 10 avr. 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006
- 10 mai 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 30 déc. 2002
Transféré
- Titulaire
- S.A. ancienne fabrique, Georges Piaget et Cie, 2117 La Côte-aux-Fées → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Business Control S.A., 6, boulevard James-Fazy, P.O. Box 2161, 1201 Genève 2, Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 250 du 30.12.2002
- 27 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Business Control S.A., 6, boulevard James-Fazy, P.O. Box 2161, 1201 Genève 2 → Business Control S.A., 6, boulevard James-Fazy, P.O. Box 2161, 1201 Genève 2, Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.2002
- 28 juin 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 123 du 28.06.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.