Marque figurative
Marque suisse · 383284 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 383284
- Numéro de demande
- 04734/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 juin 1990
- Enregistrée
- 31 mai 1991
- Publiée
- 3 juil. 1991
- Radiée
- 24 janv. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.06.1990Dépôt de la marque renouvelée: 19.06.1990Deposito del marchio prorogato: 19.06.1990 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 249154
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Rohtabak und Tabakfabrikate; Zigarren und Zigaretten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 24.01.2011
- 30 août 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 30.08.2010
- 8 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dres. H.R. + L. Bener, Advokatur + Notariat, 7000 Chur → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 08.07.2008
- 3 juil. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.1991
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.