MARQUE DE FABRIQUE UNION OUVRIèRE
Marque suisse · 383292 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 383292
- Numéro de demande
- 04801/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MARQUE DE FABRIQUE UNION OUVRIèRE ((fig.))
- Déposée
- 6 janv. 1990
- Enregistrée
- 31 mai 1991
- Publiée
- 3 juil. 1991
- Radiée
- 9 août 2010
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 25.06.1990Dépôt de la marque renouvelée: 25.06.1990Deposito del marchio prorogato: 25.06.1990 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 244841
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Outils et instruments à main entraînés manuellement.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 août 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 09.08.2010
- 3 juil. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.