Marque figurative

Marque suisse · 383297 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383297
Numéro de demande
04880/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 juin 1990
Enregistrée
31 mai 1991
Publiée
3 juil. 1991
Radiée
24 janv. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck- und Juwelierwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.01.2011

  2. 3 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.