Belarté

Marque suisse · 383328 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383328
Numéro de demande
08334/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Belarté ((fig.))
Déposée
10 nov. 1989
Enregistrée
6 juin 1991
Publiée
4 juil. 1991
Radiée
14 juin 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques · Meubles

Matériaux de construction métalliques; matériaux métalliques pour la décoration et l'aménagement des immeubles, cloisons métalliques, panneaux muraux et panneaux de plafond métalliques pour autant qu'ils soient compris dans la classe 6; matériaux de construction non métalliques; matériaux non métalliques pour la décoration et l'aménagement des immeubles, cloisons non métalliques, panneaux muraux et panneaux de plafond non métalliques pour autant qu'ils soient compris dans la classe 19; encadrements, paravents, cloisons pour autant qu'elles soient comprises dans la classe 20; portes; meubles, tables, chaises, bureaux, armoires, meubles de rangement.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.06.2010

  2. 4 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.